EI CHAMPEVAL Sandrine - GOCOSEO

4, les Bastides

19380 ALBUSSAC

 

e-mail: contact@gocoseo.fr

      MENTIONS LÉGALES

 

 


En vigueur au 25/02/2022


Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite LCEN, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l'"Utilisateur », du site gocoseo.fr , ci-après le « site », les présentes légales.


La connexion et la navigation sur le site par l’utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.


Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».


ARTICLE 1 - L’ÉDITEUR


L’édition et la direction de la publication du site est assurée par Sandrine Champeval, domiciliée 4 les Bastides - 19380 ALBUSSAC, l’adresse e-mail, contact@gocoseo.fr, ci-après l'"Éditeur ».


ARTICLE 2 - L’HÉBERGEUR

 

L’hébergeur du site est la société SARL SiteW.com, son siège social est situé au 6, rue de l’Élancèze - 15800 VIC SUR CERE , et l’adresse e-mail support-technique@sitew.com

ARTICLE 3 - ACCÈS AU SITE


Le site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du site, l’éditeur ne saurait être tenu responsable.


ARTICLE 4 - COLLECTE DES DONNÉES


Le site assure à l’utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’utilisateur exerce ce droit via un formulaire de contact.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans autorisation de l’éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le ode de la propriété intellectuelle et le Code civil.